Jump to navigation
Le nouveau site Web GTNO.ca est désormais accessible. Il présente les programmes, les services et l’information du GTNO par sujets, thèmes et tâches. Consultez le nouveau site GTNO.ca dès aujourd’hui.
Terrain normalement accessible aux piétons (pdf/119.82 Ko)
Adoption et application du Code canadien de l’électricité (pdf/144.42 Ko)
Permis exigés (pdf/169.13 Ko)
Dates d’expiration des permis (pdf/194.61 Ko)
Défectuosités électriques (pdf/129.8 Ko)
Demandes d’inspection (pdf/143.92 Ko)
Permis de propriétaire de résidence (pdf/225.44 Ko)
Dispositions de la loi sur la protection contre les dangers de l’électricité des TNO concernant les mines des TNO (pdf/192.48 Ko)
Reconnexion du branchement du consommateur (pdf/181.09 Ko)
Conducteur de branchement du consommateur à l’entrée du bâtiment (pdf/163.01 Ko)
Installations photovoltaïques (pdf/134.48 Ko)
Clarification des normes relatives au propane (pdf/196.02 Ko)
Interprétation du code sur les prises de courant pour logements se trouvant sur les surfaces de travail des comptoirs de cuisine, en îlots et péninsulaires (pdf/145 Ko)
Câblage des circuits de communication (pdf/131.72 Ko)
Entretien effectué par les mécaniciens de centrale (pdf/136.41 Ko)
Adoption et application du Code canadien de l’électricité 2024 (pdf/144.42 Ko)