Le Service d’approvisionnement en combustible du gouvernement des Territoires du Nord-Ouest (GTNO) gère le Programme des produits pétroliers, qui a pour objectif d’acheter, de transporter et d’entreposer les produits pétroliers en vrac pour les 16 collectivités des TNO non approvisionnées par le secteur privé. Ce sont ensuite des entrepreneurs de chaque collectivité qui vendent et distribuent ces produits aux résidents et aux entreprises.
Le Service d’approvisionnement en combustible administre également l’achat, le transport et l’entreposage de carburant diesel dans 20 collectivités au nom de la Société d’énergie des Territoires du Nord-Ouest (SETNO) et entretient les installations de stockage de combustibles de ses centrales. Les services offerts à ces communautés se chevauchent dans une certaine mesure avec ceux offerts au grand public.
Le GTNO a mis en place trois programmes de réapprovisionnement pour livrer des produits pétroliers dans les collectivités :
- En été et à l’automne (de juin à octobre, généralement), on réapprovisionne huit collectivités par barge.
- En hiver (de janvier à mi-avril, généralement), on réapprovisionne six collectivités par route d’hiver.
- Pendant toute l’année, on réapprovisionne huit collectivités par routes toutes saisons.
Des fermetures saisonnières ont lieu lorsque des traversiers et les ponts de glace ne peuvent pas être utilisés.
En fournissant ce service, le GTNO s’assure que les collectivités ont accès aux combustibles dont elles ont besoin pour générer de l’électricité, chauffer les maisons, et faire fonctionner les voitures, les motoneiges, les bateaux et les véhicules tout-terrain.
Produits pétroliers
Au titre du Programme des produits pétroliers, le GTNO fournit les produits pétroliers suivants :
- Combustible de chauffage
- Diesel pour automobile
- Essence
- Naphta
- Carburéacteur A-1
Au total, le GTNO livre chaque année environ 35 millions de litres de produits pétroliers à 16 collectivités des Territoires du Nord-Ouest pour le grand public et à 20 collectivités pour la SETNO.
Fournisseurs de combustibles
Les entrepreneurs locaux qui vendent et distribuent ces produits pétroliers sont sélectionnés conformément au processus d’appel d’offres du GTNO.
Prix du combustible
Les prix du combustible vendu au titre du Programme des produits pétroliers sont ajustés au moins deux fois par année civile, soit après le réapprovisionnement par barge en été et à l’automne, et après le réapprovisionnement par la route d’hiver. Ils peuvent également être ajustés périodiquement pour d’autres raisons, notamment du fait des modifications au programme de tarification du carbone qui ont généralement lieu tous les ans, au 1er avril.
Le GTNO gère le Programme des produits pétroliers sans profits ni pertes et est tenu de fixer les prix de détail des combustibles à des montants permettant de recouvrer l’intégralité des coûts associés au transport et à la distribution du gaz, notamment ce qui suit :
- Coût du produit pétrolier
- Coût du transport
- Commissions perçues par l’entrepreneur local pour la distribution du carburant
- Exploitation et entretien des installations de stockage
- Taxes (taxe sur le carbone, TPS)
- Perte par évaporation
Les prix varient en fonction du type de combustibles et de la collectivité où il est livré.